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Conditions Générales
Inscriptions Généralités
L'inscription aux cours et aux stages est personnelle et ne peut être cédée. L'inscription s'effectue via un formulaire en ligne disponible sur le site internet d'Impulsion www.impulsion-dance.be. Il est également possible de s'inscrire directement sur place à rue de Manchester, 17 - 1080 Bruxelles, durant les heures d'ouverture (horaire disponible sur le site internet d'Impulsion). L'inscription aux cours/stages n'est effective que lorsque le paiement de de l'adhésion est réglé. Le membre qui n'est pas en ordre de paiement peut voir son accès aux cours refusé.
Les inscriptions pour chaque saison débutent dans le courant du mois d'août. Impulsion se réserve le droit d'annuler un cours dans le cas où le nombre de membres inscrits ne serait pas suffisant. Les prix et horaires annoncés sur le site web ou dans les différentes documentations imprimées peuvent faire l'objet de modifications sans préavis jusqu'au 31 octobre de la saison en cours. L'horaire est susceptible d'être modifié, ce qui implique que des cours pourraient être fusionnés et/ou annulés. Si le cours devait être totalement annulé, des conditions particulières vous seront communiquées comprenant la possibilité d'être remboursé ou de choisir un autre cours.
Si un cas de force majeure empêche les cours d'être donnés (guerre, pandémie, catastrophe naturelle, etc.) Impulsion ne fera pas de remboursement, mais des cours en ligne pourront être organisés ou bien l'abonnement pourra être gelé durant la période de suspension des cours.
Comme le prévoit l'art. VI.47 à VI.53 CDE, un droit de rétractation est possible sans pénalités dans un délai de 7 jours ouvrables. La somme perçue à l'inscription vous sera reversée dans les 30 jours.
Les professeurs et le directeur artistique se réservent le droit de juger du niveau d'un membre et de modifier son inscription en ce qui concerne le(s) cours au(x)quel(s) il était inscrit initialement afin qu'il(s) soient adapté à son niveau et qu'il puisse s'épanouir et progresser dans sa discipline.
Adhésion
Abonnements trimestriel et annuel, pass 10h et cours d'essai
Les cours se déroulent du mois de septembre au 31 mai. Une saison complète équivaut à 30 semaines de cours effectives. Aucun cours n'est donc donné durant les congés scolaires (Noël, Toussaint, Pâques, etc.).
Les différents types d'adhésion donnent accès aux cours uniquement durant leur période de validité et selon l'horaire des cours affiché sur notre site web et disponible à l'accueil (rue de Manchester, 17 - 1080 Bruxelles). Tous les autres évènements, appelés extraordinaires, de type workshops, stages, formations PRO etc. ne sont pas compris dans l'adhésion classique aux cours.
Avant chaque cours auquel il voudra participer, le membre devra s'inscrire au moyen de la plateforme Virtuagym (application mobile ou site web) grâce à son compte client qu'il aura créé lors de son inscription. Les participants des catégories kids et mini-kids sont exemptés de cette procédure d'enregistrement via la plateforme Virtuagym. Il leur suffira d'apporter leur carte de membre et de la présenter à l'accueil pour participer aux cours. Le membre bénéficiera dune carte de membre individualisée qui ne pourra en aucun cas être cédée à une tierce personne sous peine d'exclusion des deux membres.
Les différents types d'adhésion :
Le pass de 10h
Le pass de 10h donne droit à 10 cours d1h ou d1h30 et est valide durant 4 mois calendrier à partir du début de la saison ou de l'achat de celui-ci si la saison a débuté. Il offre la possibilité de participer à tous les cours de la grille horaire moyennant la réservation sur la plateforme Virtuagym et tant qu'il reste de la place pour y participer.
L'abonnement full access 3 mois - Full Pass Silver
L'abonnement full access trimestriel est valable pour une durée de 3 mois calendrier (équivalent à 10 semaines de cours effectives) à partir du début de la saison ou de l'achat de celui-ci si la saison a débuté. Il offre la possibilité de participer à tous les cours de la grille horaire moyennant la réservation sur la plateforme Virtuagym et tant qu'il reste de la place pour y participer.
L'abonnement full access 9 mois - Full Pass Gold
L'abonnement full access annuel est valable pour une durée de 9 mois calendrier (équivalent à 30 semaines de cours effectives) à partir du début de la saison ou de l'achat de celui-ci si la saison a débuté. Il offre la possibilité de participer à tous les cours de la grille horaire moyennant la réservation sur la plateforme Virtuagym et tant qu'il reste de la place pour y participer.
Le cours d'essai
Un cours d'essai par membre peut être effectué gratuitement sous réserve des places disponibles.
Les pass pour évènements extraordinaires (workshops, stages, formation PRO, etc.)
Les évènements extraordinaires sont accessibles moyennant des pass uniques pour chacun des évènements en question. Les tarifs varient en fonction de la nature et du type d'évènement.
Le caractère forfaitaire des abonnements exclut toute possibilité de remboursement en cas d'absence, quel qu'en soit le motif. Cependant, le membre sous certificat médical peut demander le gel de son abonnement durant la saison en cours.
Pour bénéficier de ce gel de l'abonnement, les conditions suivantes doivent être respectées :
Informer dans un délai de 15 jours Impulsion de l'absence du membre, afin que les professeurs puissent être avertis.
Fournir un certificat médical attestant de l'incapacité à suivre les cours. Celui-ci devra obligatoirement être adressé à Impulsion au début de la période couverte par le certificat.
Concernant l'inscription aux évènements extraordinaires, le paiement doit être effectué avant le début de l'évènement. Le paiement ne pourra en aucun cas faire l'objet d'un remboursement si l'évènement a débuté. Un remboursement pourra toutefois être accordé dans l'hypothèse où le nombre de participants inscrits ne permet pas la tenue de l'évènement. Par ailleurs, uniquement dans les cas de maladie ou d'accident, un remboursement partiel des jours manqués peut-être envisagé, aux conditions suivantes :
Informer immédiatement Impulsion de l'empêchement, afin que les organisateurs puissent être avertis.
Fournir un certificat médical attestant de l'incapacité à participer à l'évènement. Celui-ci devra obligatoirement être adressé à Impulsion au début de la période couverte par le certificat.
Toutes les réductions ou promotions proposées sont appliquées pour les paiements réceptionnés au plus tard à la date de fin de la promotion ou réduction en question. Les réductions ou promotions ne sont pas cumulables. Une seule est applicable. Certaines réductions ou promotions ne sont appliquées que sur les abonnements annuels.
Etalement de paiement et prélèvement automatique
L'abonnement annuel et l'abonnement trimestriel peuvent être payés au moyen d'un prélèvement mensuel automatique sur le compte de la personne qui aura effectué l'inscription. Il s'agit d'un étalement de paiement de la cotisation à payer qui sera prélevé chaque mois pendant 9 mois pour les abonnements annuels et pendant 3 mois pour les abonnements trimestriels.
Le membre qui accepte l'étalement de paiement en plusieurs mensualités s'engage à payer la totalité de la somme de son inscription. En cas de rétractation, l'acte équivaudra à une rupture de contrat et seuls les Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles seront compétents pour juger le litige.
Tous les types d'adhésions (abonnements, pass 10h, etc.) peuvent également être payés en liquide sur place (rue de Manchester, 17 - 1080 Bruxelles) au réceptionniste d'Impulsion pendant les heures d'ouverture.
Assurance
Une assurance annuelle est incluse lors de l'inscription. Celle-ci couvre la responsabilité civile des professeurs durant les heures de cours et les accidents corporels.
Le membre (ou son représentant légal) sera tenu responsable des dégâts/dommages causés dans le bâtiment, les studios, aux matériels d'Impulsion et de ses fournisseurs/prestataires de services extérieurs.
Perte ou vol de vêtements ou d'objets
Impulsion ne peut en aucun cas être considérée responsable des disparitions de vêtements, d'argent ou d'autres objets dans les locaux utilisés pour les cours et les changements de tenues, le membre étant responsable de ses propres affaires.
Règlement d'ordre intérieur
Par son inscription, le membre reconnait avoir pu prendre connaissance du Règlement d'ordre intérieur mis à disposition sur le site internet d'Impulsion et affiché dans le bureau d'accueil. Il le respectera scrupuleusement sous peine d'exclusion et sans pouvoir prétendre à un quelconque remboursement.
Le membre et ses accompagnants seront respectueux des locaux, équipements, de ses dirigeants, professeurs ainsi que des autres membres. Si des membres ou leurs invités endommagent les locaux d'Impulsion ou ses équipements par suite de négligence ou d'imprudence, ils devront indemniser Impulsion à concurrence du préjudice subi par celle-ci.
Quelques points importants du règlement d'ordre intérieur :
- Les téléphones portables doivent être éteints durant toute la durée du cours.
- Aucune photo, vidéo ne peut être prise pendant les cours sans l'accord d'Impulsion.
- Il est strictement interdit de fumer dans l'enceinte d'Impulsion.
- Aucune boisson (excepté de l'eau), nourriture, chewing-gum ne seront acceptées dans les studios.
- Le membre portera une tenue adéquate pour son activité et ses chaussures seront propres afin de ne pas salir les studios.
- Le membre ne peut en aucun cas pénétrer dans les salles de danse sans l'accompagnement ou l'autorisation d'un membre du personnel.
- Les salles de cours ne sont pas accessibles (sauf autorisation spéciale) aux personnes étrangères (famille, amis, visiteurs, ) durant toute la durée du cours.
- Il est obligatoire d'arriver à l'heure au début du cours. Un réceptionniste ou un
professeur pourra refuser l'accès au cours à un membre qui arriverait plus de 15 min après le début de celui-ci, sans possibilité de remboursement de la séance non suivie.
- Le respect et la politesse envers les professeurs sont de rigueur. En cas de non-respect de ces règles, Impulsion se réserve le droit de refuser ou d'interdire à tout moment l'accès aux membres dont le comportement le justifie, sans possibilité de remboursement.
Participation aux spectacles
L'apprentissage de la danse implique également l'apprentissage de la scène. En fonction du niveau et de l'âge des membres, Impulsion peut organiser des événements, concours ou rencontres chorégraphiques impliquant parfois des répétitions supplémentaires. Si le membre ne désire pas participer à ces activités ou spectacles, il en avertira le professeur au plus vite. Trop d'absences injustifiées donnent la liberté au professeur de reconsidérer la participation au spectacle annuel. Tout membre absent le jour de sa répétition générale sur scène et ce sans motif valable verra sa participation au spectacle reconsidérée également.
Respect de la vie privée et droit à limage
Les données relatives aux inscriptions sont consignées dans un fichier informatique. Comme prévu légalement, chaque personne a le droit de consulter les informations qui la concernent et den faire modifier ou supprimer le contenu sans devoir justifier d'un motif. Ces informations ne peuvent être utilisées que par Impulsion et ne peuvent être cédées à aucun tiers. Les photos ou vidéos réalisées par Impulsion lors des cours, des stages, des spectacles ou de tout autre événement auquel participe Impulsion pourront être utilisées exclusivement, gratuitement, à des fins de communication liées à la promotion des activités d'Impulsion (illustration du site web, dépliants et folders présentant cours et stages, vente interne des photographies ou des DVD, etc.). En aucun cas elles ne seront cédées à des tiers, excepté à des journalistes dans le cadre de photos de presse. Les membres (et leurs parents pour les mineurs) y consentent par le fait même de l'inscription.
Réclamations Litiges
Toute réclamation sera introduite auprès de Yannick BRAS (Directeur artistique) et ce, dans les plus brefs délais. Tout litige relatif à l'interprétation ou l'exécution du contrat sera de la compétence exclusive des Tribunaux de l'Arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Coordonnées de l'ASBL
Impulsion Dance ASBL
Rue de Manchester, 17 - 1080 Molenbeek
Numéro BCE : 0806977147
Numéro de compte bancaire : BE06001774015822
info@impulsion-dance.be
0032/485.18.91.84
Acceptation des conditions générales
Les conditions générales sont disponibles sur le site internet d'Impulsion www.impulsion-dance.be. L'inscription implique leur acceptation complète, notamment en matière de responsabilité, d'assurances, de droits à limage, etc.